Le droit international et européen des droits de l'homme by Sébastien Van Drooghenbroeck PDF

Cet ouvrage est consacré à l’examen de questions touchant à l. a. pénétration du droit foreign et européen des droits de l’homme dans l’ordre juridique belge et au statut « formel » que le juge nationwide entend lui reconnaître.

Ces questions, regroupées par thèmes et sous-thèmes, sont pour certaines d’entre elles très classiques. Elles tiennent notamment :

• à l’effet direct reconnu, ou non, à tel ou tel software de security des droits de l’homme ;

• au rang qui est le sien dans los angeles hiérarchie des normes et à los angeles qualité d’ « ordre public » qui lui est éventuellement associée ;

• ou encore aux views qu’offre le droit de l. a. responsabilité civile aux victimes d’un manquement à ses prescrits.

D’autres questions sont plus neuves : elles concernent par exemple le partage délicat des responsabilités juridictionnelles dans l. a. challenge de safety du droit overseas et européen des droits de l’homme face à los angeles loi, mais aussi l’accueil réservé par nos juridictions à l. a. gentle legislation et à l. a. gentle jurisprudence, sans cesse plus abondantes, que charrie ce corpus juris.

Les thèmes et sous-thèmes ainsi répertoriés sont analysés sous l. a. forme de substantiels commentaires de « Grands Arrêts » jugés emblématiques, issus essentiellement de los angeles Cour de cassation, du Conseil d’État ou de l. a. Cour constitutionnelle. Là où les questions étudiées le justifient, l. a. sélection opérée s’autorise des détours par Luxembourg, Strasbourg, et même l. a. Haye. Par ailleurs, les « observations » dont chacune des décisions reproduites fait l’objet, consacrent l’attention qu’ils méritent aux avis de l. a. part de législation du Conseil d’État.

L’ouvrage s’adresse à celles et ceux qui, au barreau, dans los angeles magistrature ou à l’université, entendent ouvrir leur horizon et/ou approfondir leurs connaissances sur le droit overseas et européen des droits de l’homme.