Download e-book for iPad: Fiscalité environnementale: Entre impératifs fiscaux et by Nicolas Caruana

Get Procédures pénales d'exception et Droits de l'homme (Comité PDF

L. a. procédure pénale fait l'objet d'incessantes réformes depuis plusieurs années, qui s'inscrivent souvent dans une tendance sécuritaire. Cet ouvrage permet d'embrasser les droits et pratiques en vigueur en identifiant les domaines de prédilection des procédures pénales d'exception et en examinant les procédures spécifiques applicables lors des différentes stages du procès pénal au sens huge (enquête, guide, jugement, exécution des peines).

Download e-book for iPad: Les établissements publics d'aménagement (Logiques by Alexandra Cocquière

Les EPA, bras urbanistique de l'Etat, ont été créés dans les années 50 pour conduire des opérations d'urbanisme d'envergure. Avec le ralentissement de l'urbanisation, les EPA se sont mis au provider de nouveaux objectifs. Ce livre dresse leur portrait, au regard des motifs divers conduisant au recours à l'EPA, et au regard des évolutions institutionnelles.

Etienne De Greeff (1898-1961): Psychiatre, criminologue et by Joris Casselman,Yannik Alexandre,Anne Wyvekens PDF

« L’homme ne se connaît pas » était une devise d’Étienne De Greeff. Comme psychiatre, criminologue et romancier, il nous a légué une œuvre originale et visionnaire. Ce livre donne une réponse à deux questions : qui était Étienne De Greeff et quelle est l. a. signification de son œuvre pour los angeles psychiatrie, l. a. criminologie et los angeles littérature actuelle?

Download e-book for kindle: Guide de la publicité extérieure (French Edition) by La Bibliothèque Juridique

Consultant de l. a. publicité extérieureVersions livre numérique et livre papier mises à jour le 12 mai 2017. l. a. publicité extérieure est soumise à une réglementation protectrice de l'environnement et du cadre de vie. Son set up doit être conforme à des stipulations de densité et de dimensions et faire l'objet de déclaration ou d'autorisation préalables.